Face à un patrimoine composé essentiellement de liquidités placées en assurance-vie, un client de la région de Palavas-Les-Flots et Montpellier s'est tourné vers Maître FRUTOSO, notaire à Villeneuve-lès-Maguelone, pour optimiser la transmission de son héritage. Avec un contrat d'assurance-vie de 350 000 euros et un seul enfant comme héritier, le client craignait une taxation importante au-delà du seuil de 152 500 euros. Grâce à l'expertise de Maître FRUTOSO, une solution innovante a été trouvée, permettant de réduire considérablement la charge fiscale tout en préservant le contrôle sur l'épargne. Découvrons comment cette situation a été résolue, offrant une perspective nouvelle sur la gestion patrimoniale.
Notre client, résidant près de Montpellier, se trouvait dans une situation particulière. Son conjoint étant propriétaire du bien immobilier familial, il avait concentré toute son épargne dans un contrat d'assurance-vie de 350 000 euros. Conscient des limites fiscales de ce dispositif pour la transmission, il cherchait une alternative pour éviter une taxation excessive de son patrimoine.
La problématique était claire : comment transmettre efficacement cette épargne à son unique enfant sans subir une imposition trop lourde ? C'est cette question qui l'a conduit à solliciter l'expertise de Maître FRUTOSO, reconnu pour sa maîtrise des stratégies patrimoniales innovantes.
Face à cette situation, Maître FRUTOSO a proposé une approche astucieuse : la mise en place d'un contrat de capitalisation. Cette solution, moins connue que l'assurance-vie, offre des avantages significatifs en termes de transmission patrimoniale. Contrairement à l'assurance-vie, le contrat de capitalisation entre dans la succession du souscripteur, ouvrant ainsi de nouvelles possibilités d'optimisation.
La stratégie élaborée consistait à créer un contrat de capitalisation et à en donner la nue-propriété à l'héritier. Cette technique permet de transmettre une valeur importante tout en réduisant l'assiette fiscale. Par exemple, pour un contrat de 140 000 euros souscrit par une personne de 70 ans, la valeur transmise en nue-propriété ne serait que de 84 000 euros, soit 60% de la valeur totale.
Le résultat de cette stratégie s'est avéré spectaculaire. Alors qu'une transmission directe aurait entraîné une charge fiscale de 39 500 euros, la solution mise en place par Maître FRUTOSO a permis de ramener l'impôt à zéro. Ainsi, l'enfant du client pourra hériter de la majorité des placements sans subir de fiscalité importante.
Bon à savoir : cette technique permet non seulement d'optimiser la transmission, mais aussi de conserver le contrôle et la jouissance de l'épargne du vivant du souscripteur. Les retraits effectués sont considérés comme une dette envers l'héritier, réduisant d'autant le passif successoral.
L'intervention de Maître FRUTOSO dans ce dossier illustre parfaitement l'importance d'un conseil notarial personnalisé en matière de transmission patrimoniale. En combinant expertise juridique et connaissance approfondie des mécanismes fiscaux, il a su proposer une solution adaptée aux besoins spécifiques de son client.
Si vous résidez dans la région de Villeneuve-lès-Maguelone, Lattes ou Saint-Jean-de-Védas et que vous vous interrogez sur la meilleure façon de transmettre votre patrimoine, n'hésitez pas à consulter Maître FRUTOSO. Son approche rigoureuse et son engagement à offrir des solutions sur mesure pourraient vous permettre, à vous aussi, d'optimiser votre transmission patrimoniale en toute sérénité.