Imaginez-vous, habitant entre Saint-Jean-de-Vedas et Lattes, avec le désir d'anticiper votre succession tout en réalisant un investissement immobilier judicieux. C'est précisément la situation dans laquelle s'est trouvé récemment l'un de nos clients. Face à ce défi complexe, il a fait appel à l'expertise de Maître Frutoso, notaire à Villeneuve-lès-Maguelone, pour l'accompagner dans cette démarche cruciale. Découvrez comment notre intervention a permis d'optimiser la transmission patrimoniale tout en garantissant des avantages fiscaux significatifs.
Notre client, père de famille avisé, nourrissait un projet ambitieux : acquérir un bien immobilier qui deviendrait à terme la propriété de ses enfants, tout en conservant les revenus de cet investissement. Son objectif était clair : optimiser la transmission de son patrimoine tout en bénéficiant des fruits de son placement.
Conscient des enjeux fiscaux et légaux d'une telle opération, il a choisi de s'adresser à Maître Frutoso, reconnu pour son expertise en droit immobilier et en transmission patrimoniale. La complexité de sa situation nécessitait en effet un accompagnement sur mesure et des conseils avisés.
Après une analyse approfondie de la situation, Maître Frutoso a proposé une solution novatrice : l'acquisition en démembrement ab initio. Cette technique consiste à acquérir le bien immobilier directement avec ses enfants, en répartissant la propriété entre l'usufruit et la nue-propriété dès l'achat.
Concrètement, notre client a conservé les fonds nécessaires à l'acquisition de l'usufruit, tandis qu'il a effectué un virement à ses enfants pour l'achat de la nue-propriété. Cette approche présente plusieurs avantages :
Grâce à cette stratégie, notre client a pu réaliser une économie de 7.000 euros sur les frais de donation. Au-delà de cet avantage financier immédiat, cette approche lui a permis d'atteindre ses objectifs de transmission patrimoniale tout en conservant la jouissance du bien.
Bon à savoir : Pour optimiser davantage la transmission, il est possible d'utiliser les abattements de 100.000 euros par parent et par enfant, ainsi que celui de 31.865 euros pour les donations de sommes d'argent, renouvelables tous les 15 ans. Ces dispositifs permettent de réduire considérablement la charge fiscale liée à la transmission.
L'intervention de Maître Frutoso a permis à notre client de réaliser une opération complexe de manière sécurisée et fiscalement avantageuse. Si vous résidez à proximité de Saint-Jean-de-Vedas ou Lattes et que vous envisagez un projet similaire, n'hésitez pas à solliciter l'expertise de notre étude.
Maître Frutoso, fort de son expérience et de son approche personnalisée, saura vous accompagner dans toutes les étapes de votre projet patrimonial. Que ce soit pour une acquisition immobilière, une donation ou la structuration de votre patrimoine, notre équipe est à votre disposition pour vous offrir des solutions sur mesure, alliant sécurité juridique et optimisation fiscale.